Conditions d'utilisation

ClawBack.capital est un nom commercial de [Registered name], société à responsabilité limitée (private limited company) immatriculée en England and Wales, numéro d'immatriculation [Company number]. Siège social : [Registered office address]. Dans les présentes Conditions, « nous », « notre » et « nos » désignent cette société, et « vous » désigne la personne qui utilise nos services.

Les présentes Conditions s'appliquent lorsque vous utilisez un service de ClawBack.capital : le site web clawback.capital et ses sous-domaines, nos applications et toute API que nous fournissons (« nos services »). En créant un compte ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas nos services.

1. Ce que nous fournissons

ClawBack.capital fournit des analyses de marché et des outils à visée éducative :

• SENSEI Outlooks — des analyses graphiques préparées par notre analyste IA, publiées dans DOJO, accompagnées de Status, qui montre ce qu'a donné chaque Outlook publié ;
• KAGAMI — des graphiques et des indicateurs ;
• TAIKO — des alertes lorsqu'un nouvel Outlook est publié ;
• GENKAN — votre compte, vos forfaits et votre facturation ;
• TORII — la connexion à l'ensemble de ces services.

Certains services sont gratuits ; d'autres nécessitent un forfait payant, décrit sur notre page de tarifs et dans les Conditions d'abonnement.

Tout ce que nous publions est un contenu éducatif général, destiné à tous. Ce n'est pas un conseil personnalisé, cela ne tient pas compte de votre situation, et ce n'est ni une offre ni une recommandation d'acheter ou de vendre un quelconque investissement. Nous ne détenons pas votre argent, nous n'effectuons pas de transactions pour vous et nous ne gérons les investissements de personne. Lisez l'Avertissement sur les risques avant d'utiliser un service.

2. Conditions d'accès

Vous ne pouvez utiliser nos services que si toutes les conditions suivantes sont remplies :

1. Vous avez au moins 18 ans et vous êtes en mesure de conclure un contrat qui vous engage.
2. Nous n'avons pas déjà suspendu ou fermé votre compte.
3. Vous vivez dans un pays où nous proposons le service, et son utilisation y est légale pour vous.
4. Votre utilisation de nos services respecte les lois et réglementations qui s'appliquent à vous.

3. Comptes de courtage connectés

Nous ne nous connectons pas actuellement à votre compte de courtage. Si nous ajoutons une fonctionnalité qui le fait, elle sera accompagnée de ses propres conditions, que nous vous demanderons d'accepter avant que vous puissiez l'utiliser.

4. Risque de trading

Le trading comporte un risque élevé : vous pouvez perdre tout l'argent avec lequel vous tradez, et avec des produits à effet de levier, vous pouvez perdre davantage. Chaque décision de trader, ou de ne pas trader, vous appartient à vous seul, tout comme son résultat.

• Ce qu'ont donné les Outlooks passés ne vous dit pas ce que donnera le prochain.
• Une analyse peut être erronée, et les données de marché fournies par des tiers peuvent être en retard ou erronées.
• Un service peut être interrompu. Ne comptez jamais sur la disponibilité de nos services pour une position que vous détenez.

L'Avertissement sur les risques explique ces risques en détail.

5. Vos responsabilités

En utilisant nos services, vous vous engagez :

1. À fournir des informations exactes lorsque vous créez votre compte, et à les tenir à jour.
2. À prendre vos propres décisions de trading et à surveiller vos propres positions — nous ne sommes pas votre conseiller.
3. À respecter toutes les lois qui s'appliquent à vous, y compris les règles fiscales et les sanctions.
4. À ne pas utiliser nos services, ni rien de ce que nous publions, pour manipuler le marché ou pour tout autre abus de marché.
5. À ne pas tenter de faire de l'ingénierie inverse, de décompiler ou d'extraire de toute autre manière le code source d'une partie non publique de nos services.
6. À ne pas redistribuer, concéder en sous-licence ou revendre l'accès à nos services ou à ce que nous publions (voir la Politique d'utilisation acceptable).
7. À nous prévenir rapidement si vous soupçonnez qu'une autre personne a utilisé votre compte.

6. Propriété intellectuelle

Nos services ainsi que leur code, leur design, leur contenu, leur image de marque (y compris « ClawBack.capital », « SENSEI », « DOJO », « KAGAMI », « TAIKO » et « GENKAN ») et leur documentation nous appartiennent. Rien dans les présentes Conditions ne vous en donne la propriété ; vous pouvez les utiliser dans la mesure où les présentes Conditions et la Politique d'utilisation acceptable le permettent.

Vous restez propriétaire de vos propres données et de tout ce que vous nous envoyez. Nous ne revendiquons aucun droit sur votre trading ni sur ses résultats.

7. Comportements interdits

Vous ne pouvez pas :

• Utiliser nos services pour nuire à quiconque ou pour escroquer quiconque, y compris d'autres clients.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos services, aux comptes d'autres clients ou aux systèmes sur lesquels ils reposent.
• Utiliser nos services pour un abus de marché ou pour toute autre chose illégale là où vous vous trouvez.
• Sonder, scanner ou soumettre nos systèmes à des tests de charge sans notre autorisation écrite préalable.

8. Suspension et fin de votre accès

Nous pouvons suspendre votre accès ou y mettre fin immédiatement si vous enfreignez gravement les présentes Conditions ou la Politique d'utilisation acceptable, ou si la loi l'exige. Nous pouvons arrêter un service pour toute autre raison en vous prévenant au moins 30 jours à l'avance ; si vous avez payé pour une période qui se poursuit après son arrêt, nous vous remboursons cette partie.

Vous pouvez cesser d'utiliser nos services à tout moment : annulez tout forfait payant dans GENKAN › Facturation (voir les Conditions d'abonnement) et supprimez votre compte dans GENKAN › Compte. Lorsque vous supprimez votre compte, nous supprimons vos données comme le décrit la Politique de confidentialité.

9. Soin et disponibilité

Nous fournissons nos services avec un soin et une compétence raisonnables, et conformément à leur description. Les données de marché proviennent de tiers et peuvent être en retard ou erronées, une analyse peut être erronée, et un service peut être interrompu ; nous ne promettons pas qu'une analyse soit correcte ni qu'un service soit toujours disponible. Cela n'affecte pas vos droits légaux.

10. Limitation de responsabilité

Rien dans les présentes Conditions ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle causés par notre négligence, en cas de fraude, ou pour tout autre élément que la loi ne nous permet pas de limiter, et vos droits légaux en tant que consommateur ne sont pas affectés.

Pour le reste :

• Chaque décision de trading vous appartient ; nous ne sommes donc pas responsables des pertes de trading, ni des profits que vous n'avez pas réalisés, liés aux transactions que vous effectuez ou n'effectuez pas.
• Notre responsabilité totale envers vous, pour l'ensemble des réclamations liées à nos services, est limitée au plus élevé de ces deux montants : 100 £, ou le montant que vous nous avez payé au cours des douze mois précédant la réclamation.

Cette section est la seule limite à notre responsabilité ; l'Avertissement sur les risques n'en fixe aucune autre.

11. Si vous enfreignez les présentes Conditions

Si vous enfreignez les présentes Conditions, vous êtes responsable des pertes que cela nous cause de manière prévisible.

12. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions pour un motif valable, comme une évolution de la loi ou de nos services. Nous vous informerons au moins 30 jours avant qu'une modification importante ne prenne effet et nous vous demanderons de l'accepter. Si vous ne l'acceptez pas, vous pouvez mettre fin à votre forfait avant cette date et nous vous rembourserons toute période payée qui se situe après la modification.

13. Droit applicable et tribunaux

Les présentes Conditions sont régies par le droit de l'Angleterre et du pays de Galles. Si vous vivez en Écosse ou en Irlande du Nord, vous pouvez également engager une procédure devant les tribunaux locaux, et si vous vivez ailleurs, vous conservez toute protection que vous accorde la loi de votre pays.

14. Notre accord avec vous

Notre accord avec vous se compose des présentes Conditions d'utilisation, des Conditions d'abonnement, de la Politique d'utilisation acceptable et de l'Avertissement sur les risques. La Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies expliquent comment nous utilisons vos données ; ce ne sont pas des clauses du contrat. En cas de contradiction entre deux documents, les présentes Conditions prévalent, sauf pour les forfaits, les paiements, l'annulation et les remboursements, pour lesquels les Conditions d'abonnement prévalent.

Si un tribunal juge qu'une partie des présentes Conditions est invalide ou inapplicable, le reste demeure en vigueur.

15. Contact

[Registered name], exerçant sous le nom commercial ClawBack.capital — [Registered office address]. E-mail : legal@clawback.capital. Téléphone : [Phone number]. Pour toute réclamation, consultez notre page Contact.